Conditions générales de vente
Ci-après sont définies les conditions de vente applicables à toutes les ventes de la société Newport 64 à ses clients.
Caractéristiques des produits
Chaque produit, objet, création, est accompagné d'un descriptif précis ainsi que de photographies auxquelles le plus grand soin est apporté mais pour lesquelles ne peut être assurée une similitude parfaite des couleurs. Hormis les produits de la section " Brocante ", tous les produits proposés sont fabriqués par Newport 64. A ce titre, ils sont uniques et pour certains peuvent être fabriqués à la demande et personnalisés.
Tarifs
Newport 64 étant une auto-entreprise, tous les prix indiqués sur le site internet sont nets, exempts de TVA (cf. article 293B du CGI). Les prix affichés sont les prix réellement facturés. Newport 64 se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Il convient d'ajouter aux prix indiqués les frais d'envoi par la poste ou tout autre prestataire, qui seront à la charge du client, après accord préalable du client en ce qui concerne les envois volumineux.
Commandes spéciales
Pour toute commande spéciale sur mesure ou personnalisée, une confirmation de faisabilité avec chiffrage, délai de réalisation, et demande d'arrhes correspondant à 25 % du prix final sera envoyée à l'acheteur pour acceptation définitive.
Commandes et règlement
Règlement par chèque bancaire :
Newport 64 accepte le règlement par chèque bancaire. L'acheteur qui souhaite passer commande d'un ou plusieurs produits doit les ajouter à son panier, puis finaliser sa commande. Un mail de confirmation lui sera alors envoyé reprenant le montant total des achats selon leur disponibilité, le montant des frais d'envoi, et les coordonnées précises où envoyer son règlement. Le chèque de règlement ne sera déposé en banque que le jour d'expédition de la commande.
Règlement par virement bancaire :
Le paiement par virement bancaire est également possible. En ce cas, les coordonnées RIB et IBAN de Newport 64 seront communiquées sur demande. L'expédition de la commande sera faite le jour de réception sur le compte bancaire de la société du montant total de la commande.
Expédition
En fonction des délais précisés au moment de la commande, l'expédition aura lieu dans les meilleurs délais après réception du règlement total de cette dernière. Aucune expédition ne sera effectuée sans paiement préalable du montant total de la commande.
Frais d'envoi ou de transport
Les frais d'envoi sont à la charge de l'acheteur, et sont basés sur les tarifs officiels de La Poste, ou de tout autre transporteur pour les envois volumineux. Pour les objets de petit volume, l'envoi sera fait en colissimo simple ou au tarif lettre si possible. Newport 64 ne saurait être tenu responsable de toute détérioration, perte ou vol d'un colis confié à La Poste.
Délais de livraison
Le délai de livraison pour un article disponible est de 1 à 2 semaines maximum, sauf période de congés. Pour les articles fabriqués à la demande le délai peut varier de 3 à 6 semaines selon le délai annoncé à l'acheteur au moment de la commande. Tout sera toujours mis en œuvre pour minimiser au maximum le délai de livraison.
Rétractation
Tout acheteur particulier (personne physique non professionnelle) bénéficie d'un droit de rétractation de sept jours à compter de la réception de commande (cachet de la poste faisant foi pour les commandes par courrier ou date du mail de commande). L'acheteur souhaitant exercer son droit de rétractation devra retourner le produit à Newport 64 dans ce délai pour échange ou remboursement des produits sans pénalité, et ceci sans qu'il soit nécessaire d'en justifier le motif, à l'exception des frais d'expédition qui demeurent à la charge de l'acheteur. Attention, ce droit de rétractation ne s'applique pas aux commandes spéciales avec fabrication à la demande ou personnalisée.
Propriété intellectuelle
Les photos présentées sur le site de Newport 64 ne sont pas libres de droit. Il est strictement interdit d'en faire un usage quelconque sans l'accord express de Newport 64 Tous les produits présentés sont la propriété intellectuelle et exclusive de leur créatrice Laurence van den Burg.
Newport 64 est une marque déposée. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores, sauf après accord préalable.
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